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Mise à jour : 19 décembre 2025
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Définitions
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« Site » désigne brytabralexo.sbs ainsi que tous ses sous-domaines.
« Utilisateur » désigne toute personne accédant au site, qu’elle soit visiteur, abonné ou rédacteur.
« Service » englobe l’ensemble des contenus, fonctionnalités, et outils accessibles via le site.
« Renseignements personnels » s’entend de toute donnée permettant d’identifier une personne.
Utilisation du site et des services
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Respect de la majorité légale requise.
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Contenus soumis par les utilisateurs
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Confidentialité et protection des données
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Voir la politiqueMentions et limites de responsabilité
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Indemnisation
L’utilisateur s’engage à indemniser brytabralexo.sbs en cas de violation des conditions générales, préjudiciable à autrui.
Gestion des différends
Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis au droit canadien.
Arbitrage
En cas de désaccord, les parties rechercheront une solution à l’amiable avant tout recours.
Le recours à l’arbitrage reste une option prioritaire.
Règlement en ligne des litiges
Une plateforme de règlement en ligne peut être proposée pour les litiges transfrontaliers.
Voir la plateforme de règlementDispositions autonomes
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Intégralité de l’accord
Ces conditions forment l’accord complet entre l’utilisateur et brytabralexo.sbs.
Droit applicable au contrat
Le droit canadien régit les conditions d’utilisation du site.
Résiliation
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Mises à jour
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Contact et questions
Pour toute question relative à ces conditions, veuillez nous contacter aux coordonnées suivantes.
Adresse courriel: content@brytabralexo.sbs
Téléphone: +1 (604) 404-0856
Adresse postale: 240 Rue Richmond O, Toronto, ON M5V 1V6 Canada
Date d’entrée en vigueur: 19 décembre 2025
Version: 2.2